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1. Objectif et contenu du site web

Ce site web constitue un guide dans la recherche d'informations sur le Roi, la famille royale et la monarchie.

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3. Nature des informations offertes

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4. Responsabilité

Le Palais royal consent de gros efforts pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, exhaustives et à jour. Malgré ces efforts, des erreurs peuvent figurer dans ces informations. Si les informations diffusées comportaient des erreurs ou si certaines informations étaient indisponibles, on mettrait tout en œuvre pour rectifier la situation au plus vite. Si vous veniez à constater des erreurs dans les informations mises à disposition, vous pouvez toujours nous contacter.

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5. Propriété intellectuelle

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  • Exception est faite pour les usages scolaires et pédagogiques non commerciaux.

Usage public

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Poursuites

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6. Modifications

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